Les systèmes de sous-traitance industrielle peuvent être appliqués dans divers contextes et que les différents paramètres et les différents obstacles mécaniques qui entravaient autrefois son exécution fructueuse ont été sensiblement dissous. La sous-traitance industrielle permet aux entreprises de se débarrasser des exercices minimes et de se concentrer sur ceux qui sont d’une importance décisive. Voici ce qu’il faut absolument savoir…
La sous-traitante industrielle, quelques notions de base
Un contrat de sous-traitance industrielle est utilisé lorsque la partie contractante (ou donneur) demande au sous-traitant (fournisseur de prestation) de concevoir, fabriquer et livrer des produits ou des services que le client souhaite inclure dans ses propres produits ou services finis. Par conséquent, les Marchandises doivent répondre aux ordres spécifiques du Donneur.
En termes conventionnels, un sous-traitant est celui qui reconnaît une demande de travaux d’une autre entreprise qui a signé un contrat avec elle pour la fabrication d’un ouvrage. Une entreprise peut avoir un ou plusieurs sous-traitants.
Il est essentiel de se rappeler que la sous-traitance se caractérise par la relation d’une entreprise avec une autre entreprise et le marché, et non par le type de produit ou service qu’elle donne. La sous-traitance moyenne toujours un paiement.
En gros, la sous-traitance suit l’ordre suivant : une grande entreprise engage la prestation d’une petite entreprise pour gagner en efficacité et productivité.
Les deux formes de sous-traitance industrielle
La sous-traitance commerciale diffère de la sous-traitance industrielle.
Dans le cas d’un sous-traitant commercial, le travail de l’organisation se limite à la commercialisation et disperse le produit effectué par l sous-traitant par le biais de sa propre organisation de distributions. Elle-même ne participe pas à la production et à l’ouvrage.
La sous-traitance industrielle se produit lorsque le client participe directement à la production et que les pièces, les modules, les sous-ensembles ou les rassemblements fabriqués par le sous-traitant sont intégrés dans un résultat final qu’il vendra comme son propre produit.
La règlementation relative à sous-traitance industrielle
En ce qui concerne le droit applicable, il est important de noter que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) ne s’applique pas aux contrats de sous-traitance industrielle.
De plus, le Fabricant n’a aucun droit sur la technologie divulguée, sur la propriété intellectuelle du Client, ou sur ses marques ; et le Fabricant n’utilisera la technologie ou la propriété intellectuelle qu’à des fins spécifiques désignées par la loi et conformément aux termes du contrat de sous-traitance. Le Donneur reste maitre de ses propriétés.
D’un point de vue plus spécifique, un droit applicable aussi concerne les défauts de productions. Si les défauts ou la non-conformité constituent une violation significative de l’une des ordres du contrat et que le Fabricant n’y remédie pas dans les 30 jours suivant la réception d’une notification détaillée, le Client a le droit de résilier le contrat.
Pourquoi la sous-traitance industrielle
La sous-traitance réduit vraiment les coûts en raison des erreurs même si le paiement des sous-traitants reste obligatoire. Ainsi, les clients peuvent suivre le contrôle de la qualité en effectuant eux-mêmes les derniers travaux d’assemblage.
Les petites entreprises ayant un travail modeste répondent à la demande de surabondance, par sous-traitance d’un ordre. Au service d’une entreprise principale qui reste maitre ou non du produit finis, elles aident à équilibrer le marché des grandes entreprises.
L’assurance de travail inflexible et les salaires élevés dans les entreprises principales donnent des motivations supplémentaires à l’engagement d’une prestation en sous-traitance.
